01. Présentation

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Le site www.monpetitpaillasson.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
La marque MonPetitPaillasson est une marque déposée et enregistrée à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro 21 4 721 449 le 14/01/2021, toute utilisation de celle-ci sans validation de ma part vous expose à des poursuites.

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02. Informations

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.monpetitpaillasson.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Autoentrepreneur :  Tifaine LAO

Raison sociale : MonPetitPaillasson
Mail : monpetitpaillasson.com@gmail.com
SIRET : 89001084600016
Responsable publication : Tifaine LAO
Hébergeur du site : WIX.COM

 

03. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Tous droits réservés. La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable émise par l’entreprise MonPetitPaillasson.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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FIN.